Marque enregistrée - Marque en vigueur

GÂTEAUX À BORD
CHRISTOPHE ROUSSEL, SARL

Numéro de dépôt :
4255346
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2026
GÂTEAUX À BORD de CHRISTOPHE ROUSSEL

Présentation de la marque GÂTEAUX À BORD

Déposée le 7 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GÂTEAUX À BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE ROUSSEL domicilié(e) 6, Allée des Camélias - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 290 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. BAC AUDIT CONSEIL CHATEAUBRIANT domicilié(e) AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP 44 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque GÂTEAUX À BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÂTEAUX À BORD arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

CHRISTOPHE ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Petites Buttes de Montmartre , Les bons baisers de Guérande , christophe roussel , Kisses From... , Religieuse techno , Electro'choc , Religieuse pas très catholique , FREKKY kiteboarding , BAHIANA


CHRISTOPHE ROUSSEL, SARL - 6, Allée des Camélias - 44500 - LA BAULE-ESCOUBLAC - France - SIREN 504290958


S.A.S. BAC AUDIT CONSEIL CHATEAUBRIANT - AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BP 44 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.