Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sensophonie
M. christophe roman
actensis, sarl

Numéro de dépôt :
4263021
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sensophonie de christophe roman

Présentation de la marque Sensophonie

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par monsieur christophe roman et la Société à Responsabilité Limité (SARL) actensis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sensophonie »

Les déposants sont monsieur christophe roman domicilié(e) 57 RUE vestrepain - 31100 - TOULOUSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) actensis domicilié(e) 57 rue vestrepain - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actensis, M. christophe roman domicilié(e) 57 RUE vestrepain - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

christophe roman a également déposé les autres marques suivantes : INTELLISENS , ACTENSIS , SENSOPHONIE , Intellisens, Pédagogie des intelligences sensorielle, émotionnelle et relationnelle , FASCIA TONIC CONCEPT Pedagogie Sensorielle du Mouvement


M. christophe roman - 57 RUE vestrepain - 31100 - TOULOUSE - France

actensis, sarl - 57 rue vestrepain - 31100 - Toulouse - France - SIREN 8


Actensis, M. christophe roman - 57 RUE vestrepain - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695083 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.