Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christophe ROBION
/
Plan Comptable Gratuit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plan Comptable Gratuit
Monsieur Christophe ROBION

Numéro de dépôt :
4416463
Date de dépôt :
30/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2027
Plan Comptable Gratuit de Christophe ROBION

Présentation de la marque Plan Comptable Gratuit

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2017 par monsieur Christophe ROBION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plan Comptable Gratuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Christophe ROBION domicilié(e) 13 avenue de Provence - 31470 - FONSORBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe ROBION domicilié(e) 13 avenue de Provence - 31470 - FONSORBES - France.

La marque Plan Comptable Gratuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Comptable Gratuit arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.


Monsieur Christophe ROBION - 13 avenue de Provence - 31470 - FONSORBES - France


Monsieur Christophe ROBION - 13 avenue de Provence - 31470 - FONSORBES - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Publicité ; comptabilité ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.