Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fresnaysie
Monsieur Christophe ROBERT

Numéro de dépôt :
4478539
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
La Fresnaysie de Christophe ROBERT

Présentation de la marque La Fresnaysie

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par monsieur Christophe ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fresnaysie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Christophe ROBERT domicilié(e) Le Bourg - Saint-Martin-de-Fresnay - 14170 - Saint-Pierre-en-Auge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe ROBERT domicilié(e) Le Bourg - Saint-Martin-de-Fresnay - 14170 - Saint-Pierre-en-Auge - France.

La marque La Fresnaysie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fresnaysie arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

Christophe ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : Info des Territoires , édile


Monsieur Christophe ROBERT - Le Bourg - Saint-Martin-de-Fresnay - 14170 - Saint-Pierre-en-Auge - France


Monsieur Christophe ROBERT - Le Bourg - Saint-Martin-de-Fresnay - 14170 - Saint-Pierre-en-Auge - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Herbes médicinales ; tisanes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.