Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap'Vitalité
Christophe RIVALLANT-DELABIE, agissant pour le compte de la société “ Cap'Vitalité ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3816481
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Cap\'Vitalité de Christophe RIVALLANT-DELABIE

Présentation de la marque Cap'Vitalité

Déposée le 22 mars 2011 par Christophe RIVALLANT-DELABIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap'Vitalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Christophe RIVALLANT-DELABIE, agissant pour le compte de la société “ Cap'Vitalité ” en cours de formation domicilié(e) 15 rue du Général Bosch - 67560 - ROSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque Cap'Vitalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap'Vitalité est expirée depuis le 22 mars 2021.


Christophe RIVALLANT-DELABIE, agissant pour le compte de la société “ Cap'Vitalité ” en cours de formation - 15 rue du Général Bosch - 67560 - ROSHEIM - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 12 juillet 2011 - Retrait partiel n°553505 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles à l'exclusion des pâtes à tartiner à base d'huiles et de graisses comestibles ; graisses alimentaires à l'exclusion des pâtes à tartiner à base de graisses alimentaires ; beurre à l'exclusion des pâtes à tartiner à base de beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.