Marque enregistrée - Marque en vigueur

RATZ
M. Christophe RATZ

Numéro de dépôt :
4323396
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
RATZ de Christophe RATZ

Présentation de la marque RATZ

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur Christophe RATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Christophe RATZ domicilié(e) 1400 Route d'Escazals - 46230 - Fontanes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe RATZ domicilié(e) 1400 RUE D'Escazals - 46230 - FONTANES - France.

La marque RATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATZ arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Christophe RATZ a également déposé les autres marques suivantes : HARRINGTON , PEPITA DE LEMON , Christophe RATZ


M. Christophe RATZ - 1400 Route d'Escazals - 46230 - Fontanes - France


M. Christophe RATZ - 1400 RUE D'Escazals - 46230 - FONTANES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 27 août 2019 - Concession de licence n°767185 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.