Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPITA DE LEMON
Monsieur Christophe RATZ

Numéro de dépôt :
4542870
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2029
PEPITA DE LEMON de Christophe RATZ

Présentation de la marque PEPITA DE LEMON

Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par monsieur Christophe RATZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPITA DE LEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Christophe RATZ domicilié(e) 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe RATZ domicilié(e) 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France.

La marque PEPITA DE LEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITA DE LEMON arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

Christophe RATZ a également déposé les autres marques suivantes : HARRINGTON , Christophe RATZ , RATZ


Monsieur Christophe RATZ - 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France


Monsieur Christophe RATZ - 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 27 août 2019 - Concession de licence n°767185 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.