EMILY S AMERICAN DINER
Présentation de la marque EMILY S AMERICAN DINER
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur christophe RANSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILY S AMERICAN DINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMILY S AMERICAN DINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILY S AMERICAN DINER est expirée depuis le 1 octobre 2023.
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 14 juin 2016 - Concession de licence n°672114 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Inscription le 13 octobre 2017 - Concession de licence n°709490 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13