Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'AZUR
M. CHRISTOPHE PERRIER

Numéro de dépôt :
4033390
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2023
MOD\'AZUR de CHRISTOPHE PERRIER

Présentation de la marque MOD'AZUR

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par monsieur CHRISTOPHE PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE PERRIER domicilié(e) 269 BOULEVARD DE LA LIGURIE - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE PERRIER domicilié(e) 269 BOULEVARD DE LA LIGURIE - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

La marque MOD'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'AZUR est expirée depuis le 18 septembre 2023.


M. CHRISTOPHE PERRIER - 269 BOULEVARD DE LA LIGURIE - 83380 - LES ISSAMBRES - France


M. CHRISTOPHE PERRIER - 269 BOULEVARD DE LA LIGURIE - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.