Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUSSAN
Monsieur Christophe PASTUREAUD

Numéro de dépôt :
4618658
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
LUSSAN de Christophe PASTUREAUD

Présentation de la marque LUSSAN

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par monsieur Christophe PASTUREAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Christophe PASTUREAUD domicilié(e) 3 Lussan Ouest - 33820 - PLEINE SELVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe PASTUREAUD domicilié(e) 3 Lussan Ouest - 33820 - PLEINE SELVE - France.

La marque LUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUSSAN arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


Monsieur Christophe PASTUREAUD - 3 Lussan Ouest - 33820 - PLEINE SELVE - France


Monsieur Christophe PASTUREAUD - 3 Lussan Ouest - 33820 - PLEINE SELVE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.