Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS
M. christophe parra
M. roland jhean-scharna

Numéro de dépôt :
3924727
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS de christophe parra

Présentation de la marque INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur christophe parra et monsieur roland jhean-scharna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur christophe parra domicilié(e) 8 rue eugene fettu - 28480 - combres - France et monsieur roland jhean-scharna domicilié(e) 11 rue Robert Lindet - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. roland jhean-scharna domicilié(e) 11 rue Robert Lindet - 75015 - paris - France.

La marque INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERCINE PROD. ENQUETE SUR LE CINEMA FRANCAIS est expirée depuis le 5 juin 2022.


M. christophe parra - 8 rue eugene fettu - 28480 - combres - France

M. roland jhean-scharna - 11 rue Robert Lindet - 75015 - paris - France


M. roland jhean-scharna - 11 rue Robert Lindet - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Vente en ligne et au détail de support d'enregistrement, optiques, electroniques, numériques, disques accoustiques ou optiques, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne et au détail de support d'enregistrement magnétiques, electriiques, optiques, électroniques, numériques, disques accoustiques ou optiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Production artistique de supports d'enregistrement audiovisuels, production de musique sur cd, production de films sur dvd, production de films sur supports d'enregistrement audiovisuels et de musique sur spport audfio, enregistrement et filmage de spectacles, montage de films cinéamatographique, édition et production de films et de musiques, mise à disposition en ligne de musiques et films accessibles au moyen d'un moteur de recherche, organisation évènementiel à savoir : organisation à but culturel ou éducatif.