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Marques déposées par monsieur Christophe PAITIER
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LA CAGOULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAGOULE
M. Christophe PAITIER
M. Luc FRANCHET

Numéro de dépôt :
4272155
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
LA CAGOULE de Christophe PAITIER

Présentation de la marque LA CAGOULE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Christophe PAITIER et monsieur Luc FRANCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAGOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur Christophe PAITIER domicilié(e) 275 RUE Strada di a Vanga - 20240 - GHISONACCIA - France et monsieur Luc FRANCHET domicilié(e) Lutina - 20232 - POGGIO MARINACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe PAITIER domicilié(e) 275 RUE Strada di a Vanga - 20240 - GHISONACCIA - France.

La marque LA CAGOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAGOULE arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

Christophe PAITIER a également déposé les autres marques suivantes : KIWINE , KIWICRU , TOP OF BEER , KIWIBUL


M. Christophe PAITIER - 275 RUE Strada di a Vanga - 20240 - GHISONACCIA - France

M. Luc FRANCHET - Lutina - 20232 - POGGIO MARINACCIO - France


M. Christophe PAITIER - 275 RUE Strada di a Vanga - 20240 - GHISONACCIA - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.