Marque expirée - Marque en non vigueur

Christophe Pacalet
Christophe PACALET

Numéro de dépôt :
3617608
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
Christophe Pacalet de Christophe PACALET

Présentation de la marque Christophe Pacalet

Déposée le 12 décembre 2008 par Christophe PACALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Christophe Pacalet »

Le déposant est Christophe PACALET domicilié(e) Les Bruyères,69220 CERCIE - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe PACALET domicilié(e) Les Bruyères,69220 CERCIE - 69220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christophe Pacalet est expirée depuis le 12 décembre 2018.


Christophe PACALET - Les Bruyères,69220 CERCIE - 69220 - France


Christophe PACALET - Les Bruyères,69220 CERCIE - 69220 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.