Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE NORMANDIE
Christophe NOYON
Alexia NOYON

Numéro de dépôt :
3805970
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
BRASSERIE DE NORMANDIE de Christophe NOYON

Présentation de la marque BRASSERIE DE NORMANDIE

Déposée le 11 février 2011 par Christophe NOYON et Alexia NOYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont Christophe NOYON domicilié(e) Verger de Belle Dalle Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France et Alexia NOYON domicilié(e) Verger de Belle Dalle Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blandine POIDEVIN domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France.

La marque BRASSERIE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE NORMANDIE est expirée depuis le 11 février 2021.

Christophe NOYON a également déposé les autres marques suivantes : LA RANDO DU GRIS-NEZ , D-Day , L'AMBRÉE DU GRIS-NEZ , WARCOVE


Christophe NOYON - Verger de Belle Dalle Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France

Alexia NOYON - Verger de Belle Dalle Route d'Ausques - 62179 - TARDINGHEN - France


Blandine POIDEVIN - 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Gelées, confitures, compotes ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ”.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolats ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protegée “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ” ; spiritueux bénéficiant des appellations d'origine règlementées “ Eaux-de-vie de cidre de Normandie ”, “ Eaux-de-vie de poire de Normandie ” et de l'appellation d'origine “ Pommeau de Normandie ”.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.