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Marques déposées par Christophe NOEL
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Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES
Christophe NOEL

Numéro de dépôt :
4026068
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/08/2023
Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES de Christophe NOEL

Présentation de la marque Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES

Déposée le 9 août 2013 par Christophe NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est Christophe NOEL domicilié(e) 29 rue Anatole France - 93120 - LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe NOEL domicilié(e) 29 rue Anatole France - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unly Togs FREE AND WITHOUT TIES est expirée depuis le 9 août 2023.


Christophe NOEL - 29 rue Anatole France - 93120 - LA COURNEUVE - France


Christophe NOEL - 29 rue Anatole France - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623779 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623778 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).