Marque enregistrée - Marque en vigueur

miel du père noêl
Monsieur christophe noêl

Numéro de dépôt :
4614671
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
miel du père noêl de christophe noêl

Présentation de la marque miel du père noêl

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par monsieur christophe noêl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miel du père noêl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur christophe noêl domicilié(e) 1 allée des micocouliers - 13420 - gémenos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur christophe noêl domicilié(e) allée des micocouliers - 13420 - gémenos - France.

La marque miel du père noêl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miel du père noêl arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.


Monsieur christophe noêl - 1 allée des micocouliers - 13420 - gémenos - France


Monsieur christophe noêl - allée des micocouliers - 13420 - gémenos - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Confiserie ; miel ; biscuits.