Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.CHOCOLAT
CHRISTOPHE MOREAU

Numéro de dépôt :
3840093
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2021
M.CHOCOLAT de CHRISTOPHE MOREAU

Présentation de la marque M.CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par CHRISTOPHE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 31 RUE DU HAUT - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 31 RUE DU HAUT - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

La marque M.CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.CHOCOLAT est expirée depuis le 20 juin 2021.

CHRISTOPHE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MOREAU FONDEE EN 1976, DINARD , DINARDISE


CHRISTOPHE MOREAU - 31 RUE DU HAUT - 35780 - LA RICHARDAIS - France


CHRISTOPHE MOREAU - 31 RUE DU HAUT - 35780 - LA RICHARDAIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 11 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650016 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-11

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°716076 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.