Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES BRUNES DINARD
M. CHRISTOPHE MOREAU

Numéro de dépôt :
4038630
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
LES ROCHES BRUNES DINARD de CHRISTOPHE MOREAU

Présentation de la marque LES ROCHES BRUNES DINARD

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par monsieur CHRISTOPHE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROCHES BRUNES DINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 36 RUE LEVAVASSEUR - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE MOREAU domicilié(e) 36 RUE LEVAVASSEUR - 35800 - DINARD - France.

La marque LES ROCHES BRUNES DINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES BRUNES DINARD est expirée depuis le 9 octobre 2023.

CHRISTOPHE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : M MACARONS


M. CHRISTOPHE MOREAU - 36 RUE LEVAVASSEUR - 35800 - DINARD - France


M. CHRISTOPHE MOREAU - 36 RUE LEVAVASSEUR - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°716076 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.