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Marques déposées par Christophe MOREAU
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DECO VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO VERTE
Christophe MOREAU

Numéro de dépôt :
3761505
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
DECO VERTE de Christophe MOREAU

Présentation de la marque DECO VERTE

Déposée le 23 août 2010 par Christophe MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Christophe MOREAU domicilié(e) 1 Les Bourgeollières - 53450 - CUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe MOREAU domicilié(e) 1 Les Bourgeollières - 53450 - CUILLE - France.

La marque DECO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO VERTE est expirée depuis le 23 août 2020.


Christophe MOREAU - 1 Les Bourgeollières - 53450 - CUILLE - France


Christophe MOREAU - 1 Les Bourgeollières - 53450 - CUILLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier.