Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

45 SCIENTIFIC
CHRISTOPHE MONTOUT
YAFFA ELIE
SEKKOUMI YASSINE
SADASEEVEN TEUADARSEN
LAURENT GERALDO

Numéro de dépôt :
99788683
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque 45 SCIENTIFIC

Déposée le 26 avril 1999 par CHRISTOPHE MONTOUT, YAFFA ELIE, SEKKOUMI YASSINE, SADASEEVEN TEUADARSEN, LAURENT GERALDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 45 SCIENTIFIC »

Les déposants sont CHRISTOPHE MONTOUT, domicilié(e) 41 RUE SARRETTE, 75014 PARIS - France, YAFFA ELIE, domicilié(e) 9 RUE DES LONGS PRES, 92100 BOULOGNE - France, SEKKOUMI YASSINE, domicilié(e) 56 RUE GABRIEL PERI, 92 ISSY-LES MOULINEAUX - France, SADASEEVEN TEUADARSEN, domicilié(e) 7 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France, LAURENT GERALDO, domicilié(e) 41 RUE SARRETTE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADASEEVEN TEVADARSEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


CHRISTOPHE MONTOUT - 41 RUE SARRETTE, 75014 PARIS - France

YAFFA ELIE - 9 RUE DES LONGS PRES, 92100 BOULOGNE - France

SEKKOUMI YASSINE - 56 RUE GABRIEL PERI, 92 ISSY-LES MOULINEAUX - France

SADASEEVEN TEUADARSEN - 7 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France

LAURENT GERALDO - 41 RUE SARRETTE, 75014 PARIS - France


SADASEEVEN TEVADARSEN - France


Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295842 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318968 - Publication au BOPI 2001-03-27

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

- vêtements (habillement) - chapellerie - production musicale Production de spectacles De films Appareil pour - la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.