Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Ethanol E85 Loiret
Monsieur Christophe Millot

Numéro de dépôt :
4533596
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Bio Ethanol E85 Loiret de Christophe Millot

Présentation de la marque Bio Ethanol E85 Loiret

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par monsieur Christophe Millot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio Ethanol E85 Loiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Christophe Millot domicilié(e) 10 Rue des muids - 45140 - Ingre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Millot domicilié(e) 10 Rue des muids - 45140 - Ingre - France.

La marque Bio Ethanol E85 Loiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Ethanol E85 Loiret arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.


Monsieur Christophe Millot - 10 Rue des muids - 45140 - Ingre - France


Monsieur Christophe Millot - 10 Rue des muids - 45140 - Ingre - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet partiel n°784422 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Installation de logiciels ; mise à jour de logiciels.