Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE DIETETIQUE
Monsieur Christophe MILLEY, demeurant

Numéro de dépôt :
3209826
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
LIGNE DIETETIQUE de Christophe MILLEY

Présentation de la marque LIGNE DIETETIQUE

Déposée le 14 février 2003 par monsieur Christophe MILLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est monsieur Christophe MILLEY domicilié(e) 37, rue du Commandant Arnoux,91730 CHAMARANDE - 91730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe MILLEY domicilié(e) 37, rue du Commandant Arnoux,91730 CHAMARANDE - 91730 - France.

La marque LIGNE DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DIETETIQUE est expirée depuis le 14 février 2013.


Monsieur Christophe MILLEY, demeurant - 37, rue du Commandant Arnoux,91730 CHAMARANDE - 91730 - France


Monsieur Christophe MILLEY - 37, rue du Commandant Arnoux,91730 CHAMARANDE - 91730 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402689 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Substances diététiques à usage médical. Ustensiles et récipients pour la cuisine. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités sont dietétiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.