Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christophe MERLE
/
CHATEAU BALSAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BALSAMINE
M. Christophe MERLE

Numéro de dépôt :
3990878
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
CHATEAU BALSAMINE de Christophe MERLE

Présentation de la marque CHATEAU BALSAMINE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par monsieur Christophe MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BALSAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Christophe MERLE domicilié(e) St Martin de Grèzes - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CHATEAU BALSAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BALSAMINE est expirée depuis le 18 mars 2023.


M. Christophe MERLE - St Martin de Grèzes - 81600 - GAILLAC - France


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 11 septembre 2013 - Concession de licence n°608371 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.