Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO SOLEIL
M. CHRISTOPHE MAYAUD

Numéro de dépôt :
3897844
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
VELO SOLEIL de CHRISTOPHE MAYAUD

Présentation de la marque VELO SOLEIL

Déposée le 16 février 2012 par monsieur CHRISTOPHE MAYAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VELO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE MAYAUD domicilié(e) 2651 CHEMIN DES POMPES - 84700 - SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE MAYAUD domicilié(e) 2651 CHEMIN DES POMPES - 84700 - SORGUES - France.

La marque VELO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO SOLEIL est expirée depuis le 16 février 2022.

CHRISTOPHE MAYAUD a également déposé les autres marques suivantes : SANS CORRESPONDANCE , "H2L.fr" Home to live - Maisons à vivre , Ceinture de nage , JARDIN D'ENFANTS WALDORF , Pédagogie Steiner-Walforf , ECOLE WALDORF , WALK PARTNER , EKO (ecologique-économique) VILLAGES , CENT CORRESPONDANCES , SPORTS PARTNER


M. CHRISTOPHE MAYAUD - 2651 CHEMIN DES POMPES - 84700 - SORGUES - France


M. CHRISTOPHE MAYAUD - 2651 CHEMIN DES POMPES - 84700 - SORGUES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.