Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERSECTION
M. Christophe MALPHETTES
M. PATRICE MEIGNAN

Numéro de dépôt :
4036899
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
INTERSECTION de Christophe MALPHETTES

Présentation de la marque INTERSECTION

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par monsieur Christophe MALPHETTES et monsieur PATRICE MEIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTERSECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Christophe MALPHETTES domicilié(e) 70 rue de Meaux - 75019 - PARIS - France et monsieur PATRICE MEIGNAN domicilié(e) 11 bis rue Voltaire - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe domicilié(e) FIDAL - DIRECTION INTERNATIONALE, 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris La Défense - France.

La marque INTERSECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERSECTION est expirée depuis le 3 octobre 2023.

Christophe MALPHETTES a également déposé les autres marques suivantes : AKTO


M. Christophe MALPHETTES - 70 rue de Meaux - 75019 - PARIS - France

M. PATRICE MEIGNAN - 11 bis rue Voltaire - 93170 - BAGNOLET - France


M. BOUTRON Philippe - FIDAL - DIRECTION INTERNATIONALE, 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris La Défense - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799799 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-30

Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, savons, produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et les cheveux, pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; lotions capillaires, nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; encens, bâtons d'encens, lotions après rasage ; produits de rasage ; laques pour les ongles ; shampooings ;

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux informatique conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils d'enseignement audiovisuel. Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour Diapositives. Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs (informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques ; publications éléctroniques téléchargeables ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; aéronefs ; bateaux ; vélomoteurs ; accouplements pour véhicules terrestres, autobus, porte-bagages pour véhicules, camions, camionnettes, caravanes, fourgonnettes, fourgons (véhicules), omnibus, téléphériques, motocycles, motocyclettes, bicyclettes ;

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Supports pour les photographies. Illustrations. Nappes en papier ; Papier d'argent ; papier d'armoire parfumé ou non ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs. Serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) porte-musique, étuis pour clés (maroquinerie) ; bagages, malles, mallettes et valises, coffrets de voyages ; parapluies, parasols et cannes ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Selles pour chevaux. Revêtements de meubles en cuir ;

Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants (habillement), ceintures (habillement), bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes ;

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau ; informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie. Services de marketing. Organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Production de films publicitaires ;

Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, ; radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; Services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques ; interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou ; d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs ;

Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système ; informatique, location de temps d'accès à une base de données, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception ; (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de dessinateurs d'art graphique à savoir de création (conception - élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour des tiers) ; hébergement de sites Web de tiers ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; architecture ; décoration d'intérieurs ; services de dessinateurs d'arts plastiques ; authentification d'oeuvres d'art ; services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels. Reconstitution de bases de données. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs pour emballages. Services de dessinateurs de mode. Dessin industriel.