Déposée le 19 avril 2011 par Christophe Levet et Béatrice LEVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'instant Baulois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Les déposants sont Christophe Levet domicilié(e) 12 Rue du Moulin Vert - 75014 - PARIS - France et Béatrice LEVET domicilié(e) 12 moulin vert - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Levet domicilié(e) 12 Rue du Moulin Vert - 75014 - PARIS - France.
La marque L'instant Baulois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe Levet - 12 Rue du Moulin Vert - 75014 - PARIS - France
Béatrice LEVET - 12 moulin vert - 75014 - PARIS - France
Christophe Levet - 12 Rue du Moulin Vert - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
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