Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par monsieur Christophe LETURGIE et monsieur Bertrand HEURTAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOUSS a SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-21 du 22 mai 2020.
Les déposants sont monsieur Christophe LETURGIE domicilié(e) 6 CHEMIN DE PERUSSEAU - 17250 - SOULIGNONNES - France et monsieur Bertrand HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIES, Monsieur Charles-André CAZES domicilié(e) 50 RUE BEAUVOISINE - 76000 - ROUEN - France.
La marque MOUSS a SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643544.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS a SEC arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.
Christophe LETURGIE a également déposé les autres marques suivantes : VARIOCHEF , Kadoor
Monsieur Christophe LETURGIE - 6 CHEMIN DE PERUSSEAU - 17250 - SOULIGNONNES - France
Monsieur Bertrand HEURTAUX - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France
SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIES, Monsieur Charles-André CAZES - 50 RUE BEAUVOISINE - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;
Lessives ; préparations pour polir ;
Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ;
Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ;
Services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air.
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