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Marques déposées par CHRISTOPHE LEROY
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Tomate groseille
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tomate groseille
CHRISTOPHE LEROY, Agissant pour le compte de la société “ Tomate groseille ” en cours de formation
David GIROUX, Agissant pour le compte de la société “ Tomate Groseille ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3590096
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
Tomate groseille de CHRISTOPHE LEROY

Présentation de la marque Tomate groseille

Déposée le 22 juillet 2008 par CHRISTOPHE LEROY et David GIROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomate groseille »

Les déposants sont CHRISTOPHE LEROY, Agissant pour le compte de la société “ Tomate groseille ” en cours de formation domicilié(e) 28 rue vergé - 65000 - TARBES - France et David GIROUX, Agissant pour le compte de la société “ Tomate Groseille ” en cours de formation domicilié(e) 41 B rue Georges Clemenceau - 65000 - TARBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE LEROY domicilié(e) 28 rue vergé - 65000 - TARBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomate groseille est expirée depuis le 22 juillet 2018.


CHRISTOPHE LEROY, Agissant pour le compte de la société “ Tomate groseille ” en cours de formation - 28 rue vergé - 65000 - TARBES - France

David GIROUX, Agissant pour le compte de la société “ Tomate Groseille ” en cours de formation - 41 B rue Georges Clemenceau - 65000 - TARBES - France


CHRISTOPHE LEROY - 28 rue vergé - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516713 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.