Marque expirée - Marque en non vigueur

Anemoptic
Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation
Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3612440
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Anemoptic de Christophe LEPAYSAN

Présentation de la marque Anemoptic

Déposée le 19 novembre 2008 par Christophe LEPAYSAN et Matthieu MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anemoptic »

Les déposants sont Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation domicilié(e) 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation domicilié(e) 1, Chemin des vignes, Le gravier rouge,38200 VIENNE - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEPAYSAN domicilié(e) 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anemoptic est expirée depuis le 19 novembre 2018.

Christophe LEPAYSAN a également déposé les autres marques suivantes : SOM SYSTEMS SPEED OPTICAL MEASUREMENT


Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation - 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France

Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation - 1, Chemin des vignes, Le gravier rouge,38200 VIENNE - 38200 - France


Christophe LEPAYSAN - 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511738 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511737 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523123 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs.