Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3612440
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Présentation de la marque Anemoptic
Déposée le 19 novembre 2008 par Christophe LEPAYSAN et Matthieu MILAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Anemoptic »
Les déposants sont Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation domicilié(e) 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation domicilié(e) 1, Chemin des vignes, Le gravier rouge,38200 VIENNE - 38200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEPAYSAN domicilié(e) 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe LEPAYSAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation - 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Matthieu MILAN Agissant pour le compte de la société “ SOM Systems ” en cours de formation - 1, Chemin des vignes, Le gravier rouge,38200 VIENNE - 38200 - France
Christophe LEPAYSAN - 4 avenue des lys,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511738 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 10 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511737 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523123 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs.
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