Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par monsieur CHRISTOPHE LAGRANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RUGBY VII XIII XV »
Le déposant est monsieur CHRISTOPHE LAGRANGE domicilié(e) 48 rue de Sillery - 51100 - REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY VII XIII XV est expirée depuis le 29 avril 2019.
Monsieur CHRISTOPHE LAGRANGE - 48 rue de Sillery - 51100 - REIMS - France
AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet partiel n°741928 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13
Supports optiques, magnétiques, électroniques de données ; films (pellicules) impressionnés ; jeux électroniques, jeux interactifs utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ou un téléphone portable ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques ; cartes postales ; tickets en papier ou en carton ; calendriers, dessins, reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; posters ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; drapeaux en papier, bannières en papier ;
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images (pour des tiers) ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire, courrier électronique publicitaire ; conseils relatifs à la gestion administrative et commerciale de sites Internet ; promotion des ventes et promotion commerciale (pour les tiers), démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, étude de marché ; organisation de salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; régie publicitaire ; mise en page à but publicitaire ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ; sondage d'opinion ; direction professionnelle des affaires artistiques ; reproduction de documents ; stockage (saisie) de données, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; parrainage (promotion) non financier d'événements sportifs, médiatiques et culturels ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
Organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de clubs (divertissement) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, à usage interactif ou non ; réservation de places de spectacles, d'évènements culturels, de compétitions et rencontres sportives.
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