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Marques déposées par monsieur Christophe LABUCHE
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NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY
M. Christophe LABUCHE

Numéro de dépôt :
3871951
Date de dépôt :
06/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY de Christophe LABUCHE

Présentation de la marque NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY

Déposée le 6 novembre 2011 par monsieur Christophe LABUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY »

Le déposant est monsieur Christophe LABUCHE domicilié(e) A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe LABUCHE domicilié(e) A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 16

Christophe LABUCHE a également déposé les autres marques suivantes : NOVEX BURO NOVEX GROUP


M. Christophe LABUCHE - A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France


M. Christophe LABUCHE - A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580562 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Agrafeuses,pinces agrafeuses, agrafeuses de bureau, agrafeuses brocheuses, perforateur, numeroteur, trombonnes et clip,cloueur,tampons et autres articles d'agrafage et de perforation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.