Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVEX BURO NOVEX GROUP
M. christophe labuche

Numéro de dépôt :
3873462
Date de dépôt :
13/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NOVEX BURO NOVEX GROUP de christophe labuche

Présentation de la marque NOVEX BURO NOVEX GROUP

Déposée le 13 novembre 2011 par monsieur christophe labuche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVEX BURO NOVEX GROUP »

Le déposant est monsieur christophe labuche domicilié(e) A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe labuche domicilié(e) A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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christophe labuche a également déposé les autres marques suivantes : NOVEX MANUFACTURING COMPANY NOVEX-BATES AG MANUFACTURING COMPANY


M. christophe labuche - A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France


M. christophe labuche - A, 25 chemin de la raude - 69160 - tassin la demi lune - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580717 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580599 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Fournitures de bureau (fabrication,distribution), papeterie, agrafeuses, agrafes, perforateur, complement de bureau.