Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT MATELAS
Christophe LABAUME

Numéro de dépôt :
3856586
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
PETIT MATELAS de Christophe LABAUME

Présentation de la marque PETIT MATELAS

Déposée le 5 septembre 2011 par Christophe LABAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETIT MATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Christophe LABAUME domicilié(e) 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LABAUME domicilié(e) 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France.

La marque PETIT MATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MATELAS est expirée depuis le 5 septembre 2021.


Christophe LABAUME - 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France


Christophe LABAUME - 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).