Déposée le 5 septembre 2011 par Christophe LABAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PETIT MATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est Christophe LABAUME domicilié(e) 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LABAUME domicilié(e) 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France.
La marque PETIT MATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MATELAS est expirée depuis le 5 septembre 2021.
Christophe LABAUME - 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France
Christophe LABAUME - 1075 route de Mons - 83440 - Callian - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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