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Marques déposées par la société CHRISTOPHE JORAS
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JAPOCAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAPOCAT
CHRISTOPHE JORAS

Numéro de dépôt :
3485231
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
JAPOCAT de CHRISTOPHE JORAS

Présentation de la marque JAPOCAT

Déposée le 26 février 2007 par la société CHRISTOPHE JORAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPOCAT »

Le déposant est la société CHRISTOPHE JORAS domicilié(e) 243 ROUTE D'ALBI,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 724 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE JORAS domicilié(e) 243 ROUTE D'ALBI,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPOCAT est expirée depuis le 26 février 2017.


CHRISTOPHE JORAS - 243 ROUTE D'ALBI,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 407724541


CHRISTOPHE JORAS - 243 ROUTE D'ALBI,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Serrures métalliques (non électriques), plaques d'immatriculation métalliques ;

Parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ;

Serrures électriques, indicateurs de vitesse ;

Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau ; moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; Toutes pièces détachées pour véhicules 4x4 ; Toutes pièces détachées pour véhicules japonais, à l'exception des produits suivants :

Serrures non métalliques et non électriques, plaques d'immatriculations non métalliques.