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Marques déposées par monsieur Christophe JACQUES
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ROUTE 64
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUTE 64
Monsieur Christophe JACQUES

Numéro de dépôt :
4533818
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
ROUTE 64 de Christophe JACQUES

Présentation de la marque ROUTE 64

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur Christophe JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Christophe JACQUES domicilié(e) 2 rue de la halle - 09300 - BELESTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe JACQUES domicilié(e) 2 rue de la halle - 09300 - BELESTA - France.

La marque ROUTE 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE 64 arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

Christophe JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE 64


Monsieur Christophe JACQUES - 2 rue de la halle - 09300 - BELESTA - France


Monsieur Christophe JACQUES - 2 rue de la halle - 09300 - BELESTA - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773651 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773647 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Gelées ; confitures ; compotes ;

Miel ; levure.