France Histoire
Présentation de la marque France Histoire
Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par monsieur Christophe Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque France Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Histoire arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.
Christophe Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Inscription le 26 août 2019 - Retrait partiel n°767074 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26