Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Histoire
Monsieur Christophe Jacques

Numéro de dépôt :
4549704
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
France Histoire de Christophe Jacques

Présentation de la marque France Histoire

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par monsieur Christophe Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Christophe Jacques domicilié(e) 110 RUE DES EAUX VIVES - 1207 - Geneve - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Jacques domicilié(e) 110 RUE DES EAUX VIVES - 1207 - Geneve - Suisse.

La marque France Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Histoire arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.

Christophe Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Futur architecture , Sweet-cocoon , ATLANTIAS , ATLANTA , Pure Fit Elite , A ATLANTIAS , PURE SKIN ELITE , Aqua plus style


Monsieur Christophe Jacques - 110 RUE DES EAUX VIVES - 1207 - Geneve - Suisse


Monsieur Christophe Jacques - 110 RUE DES EAUX VIVES - 1207 - Geneve - Suisse


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Inscription le 26 août 2019 - Retrait partiel n°767074 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Éducation ; informations en matière d'éducation.