Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Hubert 92
christophe hubert

Numéro de dépôt :
3865287
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
Saint Hubert 92 de christophe hubert

Présentation de la marque Saint Hubert 92

Déposée le 10 octobre 2011 par christophe hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Saint Hubert 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est christophe hubert domicilié(e) 7 rue François Villon - 92230 - Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe hubert domicilié(e) 7 rue François Villon - 92230 - Gennevilliers - France.

La marque Saint Hubert 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Hubert 92 est expirée depuis le 10 octobre 2021.

christophe hubert a également déposé les autres marques suivantes : Plâtre et Farine , CAR-HORSE , AUTOMIC.TOYS


christophe hubert - 7 rue François Villon - 92230 - Gennevilliers - France


christophe hubert - 7 rue François Villon - 92230 - Gennevilliers - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).