M. christophe Haye, hotel caillou Mme. céline Haye, hotel caillou
Numéro de dépôt :
4095492
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
Présentation de la marque la geveuse
Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par monsieur christophe Haye et madame céline Haye
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « la geveuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Les déposants sont monsieur christophe Haye domicilié(e) - 61400 - le pin la garenne - France et madame céline Haye domicilié(e) - 61400 - le pin la garenne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Haye, hotel caillou domicilié(e) - 61400 - le pin la garenne - France.
La marque la geveuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la geveuse est expirée depuis le 3 juin 2024.
christophe Haye a également déposé les autres marques suivantes : la vertueuse
M. christophe Haye, hotel caillou - 61400 - le pin la garenne - France
Mme. céline Haye, hotel caillou - 61400 - le pin la garenne - France
M. christophe Haye, hotel caillou - 61400 - le pin la garenne - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "la geveuse"
