Marque expirée - Marque en non vigueur

Financière DOMOA
Christophe GROJEAN, Agissant pour le compte de la société "Financière DOMOA" en cours de formation
Financière DOMOA, SCI

Numéro de dépôt :
3649266
Date de dépôt :
09/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2019
Financière DOMOA de Christophe GROJEAN

Présentation de la marque Financière DOMOA

Déposée par voie électronique le 9 mai 2009 par Christophe GROJEAN et Financière DOMOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Financière DOMOA »

Les déposants sont Christophe GROJEAN, Agissant pour le compte de la société "Financière DOMOA" en cours de formation domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et Financière DOMOA, SCI domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe GROJEAN domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Financière DOMOA est expirée depuis le 9 mai 2019.

Christophe GROJEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMOA , DOMOA INVESTISSEMENT , DOMOA PROMOTION


Christophe GROJEAN, Agissant pour le compte de la société "Financière DOMOA" en cours de formation - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France

Financière DOMOA, SCI - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Christophe GROJEAN - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Affaires financières ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).