DOMOA INVESTISSEMENT
Présentation de la marque DOMOA INVESTISSEMENT
Déposée par voie électronique le 2 juin 2009 par Christophe GROJEAN et DOMOA Investissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOA INVESTISSEMENT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOA INVESTISSEMENT est expirée depuis le 2 juin 2019.
Christophe GROJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46