Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOA INVESTISSEMENT
Christophe GROJEAN
DOMOA Investissement, SCI

Numéro de dépôt :
3654249
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2019
DOMOA INVESTISSEMENT de Christophe GROJEAN

Présentation de la marque DOMOA INVESTISSEMENT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2009 par Christophe GROJEAN et DOMOA Investissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOA INVESTISSEMENT »

Les déposants sont Christophe GROJEAN domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et DOMOA Investissement, SCI domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe GROJEAN domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOA INVESTISSEMENT est expirée depuis le 2 juin 2019.

Christophe GROJEAN a également déposé les autres marques suivantes : Financière DOMOA , DOMOA , DOMOA PROMOTION


Christophe GROJEAN - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France

DOMOA Investissement, SCI - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Christophe GROJEAN - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Affaires financières ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).