Marque enregistrée - Marque en vigueur

sunshine cbd
Monsieur Christophe Gautier

Numéro de dépôt :
4459772
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
sunshine cbd de Christophe Gautier

Présentation de la marque sunshine cbd

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur Christophe Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sunshine cbd » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Gautier domicilié(e) route des dailleys - 1981 - Vex - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Gautier domicilié(e) 27 route des dailleys - 1981 - Vex - Suisse.

La marque sunshine cbd a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sunshine cbd arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

Christophe Gautier a également déposé les autres marques suivantes : sunshine


Monsieur Christophe Gautier - route des dailleys - 1981 - Vex - Suisse


Monsieur Christophe Gautier - 27 route des dailleys - 1981 - Vex - Suisse


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Herbes médicinales ; tisanes ;

Thé ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fleurs naturelles ;

Articles pour fumeurs ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.