Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS SYLVA
Christophe GAUTIER

Numéro de dépôt :
3817029
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
MAISONS SYLVA de Christophe GAUTIER

Présentation de la marque MAISONS SYLVA

Déposée le 23 mars 2011 par Christophe GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Christophe GAUTIER domicilié(e) 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe GAUTIER domicilié(e) 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque MAISONS SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SYLVA est expirée depuis le 23 mars 2021.


Christophe GAUTIER - 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France


Christophe GAUTIER - 878 Chemin du Haut - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.