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Marques déposées par monsieur Christophe GAUTIE
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CUVEE CLAUSES BASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CLAUSES BASSES
Monsieur Christophe GAUTIE

Numéro de dépôt :
3278008
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2014
CUVEE CLAUSES BASSES de Christophe GAUTIE

Présentation de la marque CUVEE CLAUSES BASSES

Déposée le 5 mars 2004 par monsieur Christophe GAUTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUVEE CLAUSES BASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est monsieur Christophe GAUTIE domicilié(e) Chemin du Bouscarel,11200 PARAZA - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CUVEE CLAUSES BASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CLAUSES BASSES est expirée depuis le 5 mars 2014.


Monsieur Christophe GAUTIE - Chemin du Bouscarel,11200 PARAZA - 11200 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).