Marque enregistrée - Marque en vigueur

modulevo
M. Christophe GASSIOT

Numéro de dépôt :
4217059
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
modulevo de Christophe GASSIOT

Présentation de la marque modulevo

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Christophe GASSIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « modulevo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Christophe GASSIOT domicilié(e) Route de Lespiteau - 31160 - ENCAUSSE LES THERMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe GASSIOT domicilié(e) Route de Lespiteau - 31160 - ENCAUSSE LES THERMES - France.

La marque modulevo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulevo arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


M. Christophe GASSIOT - Route de Lespiteau - 31160 - ENCAUSSE LES THERMES - France


M. Christophe GASSIOT - Route de Lespiteau - 31160 - ENCAUSSE LES THERMES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.