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Marques déposées par monsieur Christophe Garnier
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Les Bulles de Saint Martin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Bulles de Saint Martin
M. Christophe Garnier

Numéro de dépôt :
4214040
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Bulles de Saint Martin de Christophe Garnier

Présentation de la marque Les Bulles de Saint Martin

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par monsieur Christophe Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bulles de Saint Martin »

Le déposant est monsieur Christophe Garnier domicilié(e) 18 Rue Inglessi - 37230 - Fondettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Garnier domicilié(e) 18 Rue Inglessi - 37230 - Fondettes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Christophe Garnier - 18 Rue Inglessi - 37230 - Fondettes - France


M. Christophe Garnier - 18 Rue Inglessi - 37230 - Fondettes - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681545 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681291 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681290 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.