LA FRANÇAISE DES MINTS

Monsieur Christophe GARNIER

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs (figurines, statuettes, statues) ; moules pour la fonderie métalliques ; lingots et leurs subdivisions en métaux communs ; flans de monnaie et pièces de monnaie en métaux communs ; décorations honorifiques, jetons touristiques, jetons de présence, méreaux et médailles souvenir en métaux communs ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes, étuis, écrins en métaux précieux ; boîtiers de montres ; porte-clefs ; figurines, statuettes, statues en métaux précieux ; lingots et leurs subdivisions en métaux précieux ; flans de monnaie et pièces de monnaie en métaux précieux ; décorations honorifiques, jetons touristiques, jetons de présence, méreaux et médailles souvenir en métaux précieux ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cassettes, coffrets, valises, boîtes et capsules pour pièces de monnaie, en bois, imitation du bois et/ou matières plastiques ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux de société, jeux de plateau, jeux de solitaires, jeux de casse-têtes ; tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ; jouets ; décorations de fête ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; vente à distance au détail ou en gros, et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance de métaux communs et de leurs alliages, de métaux précieux et de leurs alliages, d’objets d'art en métaux communs et métaux précieux (figurines, statuettes, statues), de moules pour la fonderie métalliques, de lingots et de leurs subdivisions en métaux communs et métaux précieux, de flans de monnaie et de pièces de monnaie en métaux communs et métaux précieux, de décorations honorifiques, de jetons touristiques, de jetons de présence, de méreaux et de médailles, de médailles souvenir, en métaux communs et en métaux précieux, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d’horlogerie et d’instruments chronométriques, d’objets d'art en métaux précieux, de coffrets à bijoux, de boîtes, d’étuis, d’écrins en métaux précieux, de boîtiers de montres, de porte-clefs, de produits de l'imprimerie, de photographies, d’articles de papeterie, d’articles de bureau (à l'exception des meubles), de caractères d'imprimerie, de papier, de carton, de boîtes en papier ou en carton, d’affiches, d’albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de brochures, de calendriers, d’instruments d'écriture, d’objets d'art gravés, d’objets d’art lithographiés, de tableaux (peintures) encadrés ou non, de dessins, d’instruments de dessin, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, d’objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, de cassettes, de coffrets, de valises, de boîtes et de capsules pour pièces de monnaie, en bois, imitation du bois et/ou matières plastiques, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de vêtements en cuir, de ceintures (habillement), de gants (habillement), de jeux, de jouets, de décorations de fête, tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ; services de comparaison de prix ; cotation des prix de produits et services ; Assistance et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; services de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ;

Courtage en assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; information financière ; analyse financière ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; investissement de capitaux ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; transactions financières ; épargne ; assurances ; émission de bons de valeur ; services de dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts ; opérations de change, financières et monétaires, courtage ; estimations financières d'articles numismatiques ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne vers des pages internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; mise à disposition de forums en ligne ; services de réponses téléphoniques automatiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux, métaux précieux et communs ; coulage de métaux précieux et communs ; trempe de métaux précieux et communs, fonte de métaux précieux et communs ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance ;

Authentification de métaux précieux, de monnaies, de jetons, de médailles, de méreaux, de lingots et de leurs subdivisions en métaux précieux et communs, de bijoux, d'articles de bijouterie, d'objets et articles en métaux précieux ; contrôle de qualité, expertises techniques de métaux précieux, de monnaies, de jetons, de médailles, de méreaux, de lingots et de leurs subdivisions en métaux précieux et communs, de bijoux, d'articles de bijouterie, d'objets et articles en métaux précieux ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; stylisme [esthétique industrielle] ; décoration intérieure ; services de dessinateurs ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; location de serveurs web ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; installation de logiciels ; Tous ces produits et services n'étant pas en lien avec les jeux dits notamment jeux d'argent, de hasard, de chance ou de connaissance.