Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisine et Traditions de France
Christophe Garcia, Agissant pour le compte de la société "Cuisine et Traditions de France" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3828200
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
Cuisine et Traditions de France de Christophe Garcia

Présentation de la marque Cuisine et Traditions de France

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par Christophe Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuisine et Traditions de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Christophe Garcia, Agissant pour le compte de la société "Cuisine et Traditions de France" en cours de formation domicilié(e) 1 bis rue des écoles - 91780 - Mérobert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Garcia domicilié(e) 1 bis rue des écoles - 91780 - Mérobert - France.

La marque Cuisine et Traditions de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine et Traditions de France est expirée depuis le 3 mai 2021.


Christophe Garcia, Agissant pour le compte de la société "Cuisine et Traditions de France" en cours de formation - 1 bis rue des écoles - 91780 - Mérobert - France


Christophe Garcia - 1 bis rue des écoles - 91780 - Mérobert - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.