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Marques déposées par Christophe FRANCOIS
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A CASAVERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CASAVERA
Christophe FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4378523
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
A CASAVERA de Christophe FRANCOIS

Présentation de la marque A CASAVERA

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par Christophe FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CASAVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Christophe FRANCOIS domicilié(e) 14 rue de la Magdeleine - 21800 - CRIMOLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe FRANCOIS domicilié(e) 46 rue de dijon - 21121 - DAIX - France.

La marque A CASAVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CASAVERA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

Christophe FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN CONSEILS HABITAT SERVICES (GREEN C.H.S.) , FFIA


Christophe FRANCOIS - 14 rue de la Magdeleine - 21800 - CRIMOLOIS - France


Christophe FRANCOIS - 46 rue de dijon - 21121 - DAIX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de fenêtres ; Installation portes fenêtres, Installation, entretien et réparation de machines ;

Conseil en performance énergétique pour l'amélioration de l'habitat en matière d'énergies renouvelables.