Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLEIL MUSIC STORE LES MUSIQUES DU SOLEIL A PETITS PRIX
M. Christophe FAUTRA, C/O SHARK
SHARK INTERNATIONAL GROUP, SARL

Numéro de dépôt :
4181493
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLEIL MUSIC STORE LES MUSIQUES DU SOLEIL A PETITS PRIX de Christophe FAUTRA

Présentation de la marque SOLEIL MUSIC STORE LES MUSIQUES DU SOLEIL A PETITS PRIX

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par monsieur Christophe FAUTRA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARK INTERNATIONAL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL MUSIC STORE LES MUSIQUES DU SOLEIL A PETITS PRIX »

Les déposants sont monsieur Christophe FAUTRA domicilié(e) 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHARK INTERNATIONAL GROUP domicilié(e) 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHARK INTERNATIONAL GROUP, M. Christophe FAUTRA domicilié(e) 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28


M. Christophe FAUTRA, C/O SHARK - 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France

SHARK INTERNATIONAL GROUP, SARL - 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 4


SHARK INTERNATIONAL GROUP, M. Christophe FAUTRA - 27 RUE LEON LOISEAU - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694863 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).