Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ET BOIS INTERNATIONAL
Christophe FAURE
Pascal MALTHERRE

Numéro de dépôt :
93464210
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque MAISONS ET BOIS INTERNATIONAL

Déposée le 6 avril 1993 par Christophe FAURE et Pascal MALTHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MAISONS ET BOIS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Les déposants sont Christophe FAURE, domicilié(e) Domaine de Beauregard, 38170 Seyssinet-Pariset - France et Pascal MALTHERRE, domicilié(e) No 3 Les Oiseaux, 38420 Le Versoud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MALTHERRE - France.

La marque MAISONS ET BOIS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ET BOIS INTERNATIONAL est expirée depuis le 6 avril 2003.

Christophe FAURE a également déposé les autres marques suivantes : Dans le panneau , TRAVERSER LE DEUIL , bouton vert , Bonne cabane


Christophe FAURE - Domaine de Beauregard, 38170 Seyssinet-Pariset - France

Pascal MALTHERRE - No 3 Les Oiseaux, 38420 Le Versoud - France


PASCAL MALTHERRE - France


Inscription le 9 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165052 - Publication au BOPI 1993-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Papiers, cartons et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; Meubles, glaces (miroirs), cadres; en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières.Publicité, gestion des affaires commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.